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Règlementation

 Usages autorisés dans la zone Rb11

 Les usages autorisés à l’intérieur de la zone Rb11 sont les résidences unifamiliales et bifamiliales isolées.

 Normes particulières d’implantation et de construction

 

Dans la zone Rb11 les présentes normes d'implantation, de construction et d’occupation ont préséance sur celles des articles 6.2 et 6.3 du règlement de zonage en vigueur.

 

Marges d'implantation prescrites

 

Marge avant: 10 mètres minimum;

Marges latérales: 8 mètres minimum chacune;

Marge arrière: 15 mètres;

Marge sur plan d’eau ou cours d’eau : 10 ou 15 mètres, dépendant du type de rive

 

Superficie minimale du bâtiment principal

 

85 mètres carrés (915 pi. car.) au sol.

 

Largeur minimale du bâtiment principal

 

9 mètres ;

 

Hauteur du bâtiment principal

 

Minimum : un étage et demi; maximum : deux étages et demi

 

Architecture du bâtiment principal

 

Type prohibé : bungalow

Toiture: pente minimale de 6:12, à deux ou quatre versants;

Revêtements: les prescriptions suivantes s'appliquent:

- toiture: la tôle est prohibée;

- murs: seuls les revêtements suivants sont autorisés :

* pierre naturelle ou de béton

* brique

* clin de bois, d'aggloméré de bois ou de fibrociment imitant le bois naturel seulement

* bardeau de bois ou de fibrociment

* stuc;

* Un maximum de deux matériaux autorisé;

 

Le bois rond ou le bois massif est autorisé; cependant, sur la façade principale, leur proportion ne peut excéder 50 % et il doit être combiné à la pierre; le parement de bois façonné pour imiter le bois rond est prohibé;

 

Fenêtres : doivent avoir une uniformité de style, de matériau et de couleur sur tout le bâtiment principal;

 

Usages complémentaires autorisés

 

* garage, abri d'auto, cabanon, dont l'architecture et les revêtements des murs et toiture s'harmonisent avec le bâtiment principal;

* maximum de deux bâtiments complémentaires ; aucun ne doit excéder la superficie au sol du bâtiment principal ; superficie maximale au sol de 150 mètres carrés pour les deux;

* une remise à bois et une serre peuvent également être autorisées, suivant la réglementation en vigueur

 

Les usages complémentaires doivent être localisés dans la cour arrière, à une distance minimale de 6 mètres de toute ligne de propriété. Dans le cas des emplacements situés au Sud du site (identifiés sur le plan situation projetée), un garage pourra être localisé dans la cour avant, à une distance minimale de 15 mètres de la ligne avant; dans ce cas, il ne pourra y avoir de déboisement entre la rue et le mur du bâtiment le plus rapproché de la rue.

 

La hauteur d’un bâtiment complémentaire ne peut excéder 7,5 mètres, sans dépasser la hauteur du bâtiment principal.

 

Usages complémentaires prohibés

 

* Clôture de broche ; clôture carrelée et clôture en maille de chaîne dans les cours avant ou latérales, sauf les clôtures en mailles recouvertes de vinyle ceinturant les piscines;

 

Mur de soutènement

 

Seuls les matériaux suivants sont autorisés: pierre, blocs préfabriqués pour murets, bois traité.

 

Déboisement des terrains

 

Il est permis de déboiser un maximum de 15 % de la superficie de l’emplacement pour dégager les aires requises pour l'implantation des bâtiments, des aires d’agrément, des aires de circulation et de stationnement automobile. Dans tous les cas, une bande de 6 m de largeur doit être gardée boisée le long des lignes latérales et arrière de l’emplacement.

 

Les travaux sylvicoles visant l’assainissement, le débroussaillage d’espèces compétitrices ou le dégagement de plantation sont autorisés.

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